Compte rendu du conseil municipal

Délibération n°1 : Désignation des délégués du conseil municipal et suppléants pour l'élection des sénateurs Délibération n°2 : Désignation du référent déontologue pour les élus municipaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG 38 aux employeurs affiliés Délibération n°3 : Taux des indemnités de fonction des élus municipaux Délibération n°4 : Actualisation de la convention de location de droit de chasse entre la commune et l'ACCA de Revel Délibération n°5 : Procédure d'incorporation de parcelles présumées sans maitre sur le territoire de la commune de Revel Délibération n°6 : Approbation du rapport de la...

Délibération n°1 : Décision modificative n°1 Délibération n°2 : Evolution du forfait de mobilités durables Délibération n°3 : Acquistion de parcelles forestières C4 et C5 au Pré Remond Délibération n°4 : Demande de subvention auprès de la DREAL pour la mise en place du'une mission de médiation pastorale Délibération n°5 : Sollicitation du fonds de concours restauration collective du Grésivaudan pour l'audit du service de restauration scolaire Procès Verbal du conseil municipal

Ordre du jour DELIBERATION N 1 : Vote du compte de gestion communal 2022 DELIBERATION N 2 : Vote du compte administratif communal 2022 DELIBERATION N 3 : Affectation des résultats du buget principal 2022 DELIBERATION N 4 : Vote des taux d'impositions locales DELIBERATION N 5 : Vote du budget primitif 2023 DELIBERATION N 6 : Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses DELIBERATION N 7 : Fixation du mode de gestion des amortissements ainsi que des durées d'amortissement en 2023 DELIBERATION N 8 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire...

DELIBERATION N 1 : Adhésion au groupe d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de l'Isère DELIBERATION N 2 : Sollicitation du fonds de concours du Grésivaudan pour l'attribution du fonds de concours pour les projets communaux énergie et renovation thermique DELIBERATION N 3 : Sollicitation du fonds de concours transport de bois ronds de la CC le Grésivaudan pour les études relatives aux travaux de confortement du pont des DELIBERATION N 4 : Création d'un emploi permanent au grade d'ajoint administatif principal de 1ère classe DELIBERATION N 5 : Cession de la parcelle cadastrée B2088 Procès Verbal du...

Délibération n 1 : Avenant à la convention de gestion provisoire des services pour exploitation de l'eau potable et de l'assainissement Délibération n 2 : Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes pour les travaux d'aménagement de la place de la mairie Délibération n 3 : Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité Délibération n 4 : Autorisation d'engager de liquider mandater le quart des crédits budgétaires d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 Délibération n 5 : demande de subvention à la région...

DELIBERATION N°1 - DM N 2 DELIBERATION N 2 - Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes pour les travaux de grosses réparation de voirie DELIBERATION N 3 - Sollicitation de la dotation territoriale du département de l'Isère pour des travaux de grosses réparation de voirie DELIBERATION N 4 - Sollicitation de la dotation territoriale du Département de L'Isère pour des travaux de confortement du pont des eaux et de refection de la route des Eaux DELIBERATION N 5 - Contrat assurance des risques statutaires DELIBERATION N 6 - Participation au Congrès des maire de France...

Délibération n°1 : Modification du régime indemnitaire des agents Délibération n° 2 : Sollicitation du fonds de concours du Grésivaudan pour travaux de réparation de voirie - REPORTEE Délibération n°3 : Sollicitation du fonds de concours intempéries du Grésivaudan Délibération n°4 : Création d'un emploi d'adjoint d'animation principal 1ère classe Délibération n°5 : Création d'un emploi d'atsem principal de 1ère classe Délibération n°6 : Création d'un emploi d'adjoint technique principal 1ère classe Délibération n°7 : Ouverture d'une ligne de crédit Délibération n°8 : Modification statutaire de la CC Le Grésivaudan Délibération n°9 : Autorisation de signature de convention société Totem...

DELIBERATION N 1 : Subvention au collège la Moulinière DELIBERATION N 2 : Subvention tournée des refuges DELIBERATION N 3 : Signature de la Cnvention territoriale Globale (CTG), nouveau cadre partenarial entre la CAF et les collectivités DELIBERATION N 4 : Augmentation des tarifs des services périscolaires DELIBERATON N 5 : Modification du règlement de la cantine et de la garderie DELIBERATION N 6 : Instauration du prélèvement automatique pour le paiement des services périscolaires DELIBERATION N 7 : Recrutemement d'agents aux aux Services Techniques en renfort DELIBERATION N 8 : Modification du temps de travail d'une ATSEM DELIBERATION N...

DELIBERATION N°1 : Sollicitation de la prise en charge de la première année de certification ECOCERT en cuisine par la CC le Grésivaudan DELIBERATION N°2 : Demande d'attribution du fonds de concours pour la rénovation de l'éclairage public par la CC le Grésivaudan DELIBERATION N°4 : Demande d'aide de l'association Sylv Acctes dans le cadre d'un programme de gestion durable de la forêt communale DELIBERATION N°5 : Adoption anticipée du référentiel M57 dès l'année 2023 DELIBERATION N°6 : Désignation d'un nouveau délégué à l'Espace Belledonne DELIBERATION N°7 : Admission de créances en non valeurs CR Conseil Municipal du 18 mai...

Délibération n°1 : Approbation du compte de gestion 2021 Délibération n°2 : Vote du compte administratif commune 2021 Délibération n°3 : Affectation du résultat 2021 commune Délibération n°4 : Vote des taux d'impositions locales Délibération n°5 : Vote du budget primitif communal 2022 Délibération n°6 : Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses Délibération n°7 : Amortissement des subventions d'équipement versées à des organismes publics Délibération n°8 : Diagnostic de biodiversité - demande d'aide au titre du programme européen LEADER 2022 Délibération n°9 : Diagnostic de biodiversité - demande d'aide au Département de l'Isère Délibération n°10 : Sollicitation du fonds...