Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2023
Le 21. septembre 2023 - 14:21
Délibération n°1 : Décision modificative n 2
Délibération n°2 : Expérimentation du Compte Financier Unique
Délibération n°3 : Protection des espaces agricoles et naturels périurbains PAEN, et ses annexes : plan d'actions et projet de périmètre.
Délibération n°4 : Etat d'assiette de la forêt communale pour l'année 2024
Délibération n°5 : Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes pour les travaux de grosses réparations de voirie
Délibération n°6 : Attribution d'indemnités de stage
Délibération n°7 : Convention pour la mission d'inspection du Centre de gestion de l'Isère
Délibération n°8 : Mandat spécial pour la participation de Mme La Maire au 105ème congrès des maires de France du 20 au 23 11 2023