Compte rendu du conseil municipal

Procès verbal du CM Délibération n°1 Délibération n°2 Délibération n°3 Délibération n°4 Délibération n°5 Délibération n°6

Cliquez ici pour accéder au PV et délibérations correspondantes

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 14 décembre 2017 et les délibérations correspondantes.

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 17 octobre 2017 et les délibérations correspondantes .

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 4 jullet 2017 et la délibération correspondante.

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 30 juin 2017

Retrouvez ici toutes les délibérations votées lors de cette séance du conseil municipal ainsi que le PV s'y rapportant. Vote du compte de gestion communal 2016 Vote du compte administratif communal 2016 Vote du compte administratif eau-assainissement 2016 Affectation des résultats (3) Affectation des résultats (3B) VOTE DES 3 TAXES (taux taxes d'habitation, foncier bâti, foncier non bâti) Vote du Budget Primitif communal 2017 Vote du Budget Primitif eau-assainissement 2017 Convention d'adhésion à la plateforme de dématérialisation entre le CDG 38 et la commune de REVEL Modification statutaire no13 de la Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN - communautarisation de la...