Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 juin 2023

Le 13. juin 2023 - 10:24

Mots clés : Compte rendu du conseil municipal

Délibération n°1 : Désignation des délégués du conseil municipal et suppléants pour l'élection des sénateurs

Délibération n°2 : Désignation du référent déontologue pour les élus municipaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG 38 aux employeurs affiliés

Délibération n°3 : Taux des indemnités de fonction des élus municipaux

Délibération n°4 : Actualisation de la convention de location de droit de chasse entre la commune et l'ACCA de Revel

Délibération n°5 : Procédure d'incorporation de parcelles présumées sans maitre sur le territoire de la commune de Revel

Délibération n°6 : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées relatif à la restitution aux communes des Adrets, du Haut-Bréda et de Theys de l'éclairage public et d'un commerce de proximité

Délibération n°7 : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées relatif au transfert à la Communauté de Communes des piscines d'été des communes d'Allevard-les-Bains, de St Vincent de Mercuze et de Saint Martin d'Uriage

Procès-verbal du conseil municipal CM09-06-2023