Compte rendu du conseil municipal

Délibération n°1 - Etat d'assiette de la forêt communale pour l'année 2025 Délibération n°2 - Approbation de la convention relative à la mise à disposition de l'exercice du droit de pêche entre la commune de Revel et l'association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques de Belledonne Délibération n°3 - Piste forestière Montmorel en propriétés privées - Remise gracieuse à titre exceptionnel Délibération n°4 - Mise à jour du règlement des avantages et congés accordés au personnel municipal Délibération n°5 - Approbation de la Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) pour la location d'un emplacement situé sur le...

Délibération n°1 : délibération annuelle complémentaire autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour 2024 Délibération n°2 : Délibération portant modification du temps de travail de 2 emplois du périscolaire Délibération n°3 : Attribution d'indemnités de stage Délibération n°4 : Décision modificative n°1 Procès-verbal du conseil municipal du 5 septembre 2024

Délibération n°1 : Délibération prescrivant la procédure de modification de droit commun n°1 du PLU de Revel Délibération n°2 : Evolution des tarifs périscolaires à partir de la rentrée scolaire de septembre 2024 Délibération n°3 : Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur la commune Procès verbal du conseil municipal du 24 juin 2024

Délibération n°1 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Transfert de l'Offcie Thermal et Touristique de St Martin d'Uriage à la CCLG au 01/04/2024 Délibération n°2 - Adoption de la délibération du conseil communautaire arrêtant le Programme Local de l'Habitat (PLH) 2024-2029 Délibération n°3 - Création d'emplois permanents dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public - commune de moins de 2000 habitants Délibération n°4 - Rectificatif de la liste...

Délibération n°1 - approbation du Compte Financier Unique 2023 Délibération n°2 - Affectation du Résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 Délibération n°3 - Vote des taux d'imposition locale Délibération n°4 - Vote du budget primitif 2024 Délibération n°5 - Fongibilité des crédits Délibération n°6 - Sollicitation de la Région RA et du fonds de concours du Grésivaudan pou la restauration collective publique pour l'achat de matériel de cuisine Délibération n°7 - Sollicitation de la Dotation Territoriale 2024 du Département de l'Isère et du fonds de concours du Grésivaudan pour la réalisation de travaux de réfection de voirie Délibération n°8 -...

Délibération n°1 et convention : Constitution d'un groupement de commandes pour les travaux de rénovation du Pont des Eaux Délibération n°2 : Demande d'inscription d'une mission au programme partenarial d'activités de l'Agence d'urbanisme de la région Grenobloise Délibération n°3 : Harmonisation des règles de prêt dans le réseau des bibliothèques de Grésivaudan Délibération n°4 : Personnel communal - protection sociale complémentaire prévoyance - mandat au Centre de Gestion de L'Isère Délibération n°5 : Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes - Travaux de confortement du pont des Eaux et de réfection de la route des Eaux...

délibération n°1 : budget principal : autorisation d'engager, de dépenser et de mandater le quart des crédits budgétaires d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 délibération n°2 : Mise en place de la prime du pouvoir d'achat exceptionnel délibération n°3 : Création d'un emploi permanent au grade d'agent de maîtrise suite à la promotion interne délibération n°4 : Délibération annelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2024 délibération n°5 : Délibération annelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi...

Délibération n°1 - DM n°3 Délibération n°2 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité Délibération n°3 - Demande d'aide au titre de la Dotation Territoriale du Département de l'Isère et du fonds de soutien aux petites communes du Grésivaudan pour la réfection de patrimoine communal Délibération n°4 - Demande d'aide au titre de la Dotation Territoriale du Département de l'Isère et du fonds de soutien aux petites communes du Grésivaudan pour des travaux de voirie Délibération n°5 - Demande d'inscription d'une...

Délibération n°1 : Décision modificative n 2 Délibération n°2 : Expérimentation du Compte Financier Unique Délibération n°3 : Protection des espaces agricoles et naturels périurbains PAEN , et ses annexes : plan d'actions et projet de périmètre . Délibération n°4 : Etat d'assiette de la forêt communale pour l'année 2024 Délibération n°5 : Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes pour les travaux de grosses réparations de voirie Délibération n°6 : Attribution d'indemnités de stage Délibération n°7 : Convention pour la mission d'inspection du Centre de gestion de l'Isère Délibération n°8 : Mandat spécial pour la...

Délibération n°1 : Désignation des délégués du conseil municipal et suppléants pour l'élection des sénateurs Délibération n°2 : Désignation du référent déontologue pour les élus municipaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG 38 aux employeurs affiliés Délibération n°3 : Taux des indemnités de fonction des élus municipaux Délibération n°4 : Actualisation de la convention de location de droit de chasse entre la commune et l'ACCA de Revel Délibération n°5 : Procédure d'incorporation de parcelles présumées sans maitre sur le territoire de la commune de Revel Délibération n°6 : Approbation du rapport de la...