Compte rendu du conseil municipal

 

 

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 février 2024

Délibération n°1 et convention : Constitution d'un groupement de commandes pour les travaux de rénovation du Pont des Eaux Délibération n°2 : Demande d'inscription d'une mission au programme partenarial d'activités de l'Agence d'urbanisme de la région Grenobloise Délibération n°3 : Harmonisation des règles de prêt dans le réseau des bibliothèques de Grésivaudan Délibération n°4 : Personnel communal - protection sociale complémentaire prévoyance - mandat au Centre de Gestion de L'Isère Délibération n°5 : Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes - Travaux de confortement du pont des Eaux et de réfection de la route des Eaux...

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2024

délibération n°1 : budget principal : autorisation d'engager, de dépenser et de mandater le quart des crédits budgétaires d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 délibération n°2 : Mise en place de la prime du pouvoir d'achat exceptionnel délibération n°3 : Création d'un emploi permanent au grade d'agent de maîtrise suite à la promotion interne délibération n°4 : Délibération annelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2024 délibération n°5 : Délibération annelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi...

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2023

Délibération n°1 - DM n°3 Délibération n°2 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité Délibération n°3 - Demande d'aide au titre de la Dotation Territoriale du Département de l'Isère et du fonds de soutien aux petites communes du Grésivaudan pour la réfection de patrimoine communal Délibération n°4 - Demande d'aide au titre de la Dotation Territoriale du Département de l'Isère et du fonds de soutien aux petites communes du Grésivaudan pour des travaux de voirie Délibération n°5 - Demande d'inscription d'une...

Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2023

Délibération n°1 : Décision modificative n 2 Délibération n°2 : Expérimentation du Compte Financier Unique Délibération n°3 : Protection des espaces agricoles et naturels périurbains PAEN , et ses annexes : plan d'actions et projet de périmètre . Délibération n°4 : Etat d'assiette de la forêt communale pour l'année 2024 Délibération n°5 : Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes pour les travaux de grosses réparations de voirie Délibération n°6 : Attribution d'indemnités de stage Délibération n°7 : Convention pour la mission d'inspection du Centre de gestion de l'Isère Délibération n°8 : Mandat spécial pour la...

Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 juin 2023

Délibération n°1 : Désignation des délégués du conseil municipal et suppléants pour l'élection des sénateurs Délibération n°2 : Désignation du référent déontologue pour les élus municipaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG 38 aux employeurs affiliés Délibération n°3 : Taux des indemnités de fonction des élus municipaux Délibération n°4 : Actualisation de la convention de location de droit de chasse entre la commune et l'ACCA de Revel Délibération n°5 : Procédure d'incorporation de parcelles présumées sans maitre sur le territoire de la commune de Revel Délibération n°6 : Approbation du rapport de la...

Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 mai 2023

Délibération n°1 : Décision modificative n°1 Délibération n°2 : Evolution du forfait de mobilités durables Délibération n°3 : Acquistion de parcelles forestières C4 et C5 au Pré Remond Délibération n°4 : Demande de subvention auprès de la DREAL pour la mise en place du'une mission de médiation pastorale Délibération n°5 : Sollicitation du fonds de concours restauration collective du Grésivaudan pour l'audit du service de restauration scolaire Procès Verbal du conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2023

Ordre du jour DELIBERATION N 1 : Vote du compte de gestion communal 2022 DELIBERATION N 2 : Vote du compte administratif communal 2022 DELIBERATION N 3 : Affectation des résultats du buget principal 2022 DELIBERATION N 4 : Vote des taux d'impositions locales DELIBERATION N 5 : Vote du budget primitif 2023 DELIBERATION N 6 : Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses DELIBERATION N 7 : Fixation du mode de gestion des amortissements ainsi que des durées d'amortissement en 2023 DELIBERATION N 8 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire...

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2023

DELIBERATION N 1 : Adhésion au groupe d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de l'Isère DELIBERATION N 2 : Sollicitation du fonds de concours du Grésivaudan pour l'attribution du fonds de concours pour les projets communaux énergie et renovation thermique DELIBERATION N 3 : Sollicitation du fonds de concours transport de bois ronds de la CC le Grésivaudan pour les études relatives aux travaux de confortement du pont des DELIBERATION N 4 : Création d'un emploi permanent au grade d'ajoint administatif principal de 1ère classe DELIBERATION N 5 : Cession de la parcelle cadastrée B2088 Procès Verbal du...

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Délibération n 1 : Avenant à la convention de gestion provisoire des services pour exploitation de l'eau potable et de l'assainissement Délibération n 2 : Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes pour les travaux d'aménagement de la place de la mairie Délibération n 3 : Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité Délibération n 4 : Autorisation d'engager de liquider mandater le quart des crédits budgétaires d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 Délibération n 5 : demande de subvention à la région...

Compte rendu du Conseil Municipal du 08 novembre 2022

DELIBERATION N°1 - DM N 2 DELIBERATION N 2 - Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes pour les travaux de grosses réparation de voirie DELIBERATION N 3 - Sollicitation de la dotation territoriale du département de l'Isère pour des travaux de grosses réparation de voirie DELIBERATION N 4 - Sollicitation de la dotation territoriale du Département de L'Isère pour des travaux de confortement du pont des eaux et de refection de la route des Eaux DELIBERATION N 5 - Contrat assurance des risques statutaires DELIBERATION N 6 - Participation au Congrès des maire de France...