Documents d'urbanisme
PLU
Le PLU a été approuvé à l'unanimité par le conseil municipal en séance du 10 septembre 2020.
Consultation des documents constitutifs du PLU
Rapport de la commissaire enquêtrice et ses annexes
Délibération n°1 du 10 septembre 2020 portant approbation du zonage des eaux pluviales
Délibération n°2 du 10 septembre 2020 portant approbation du PLU
Délibération n°3 du 10 septembre 2020 portant instauration du Droit de Préemption Urbaine sur l'ensemble des zones U et AU du PLU
Délibération n°4 du 10 septembre 2020 portant soumission de la pose de clôtures à déclaration préalable
PLU - pièces définitives détaillées
Rapport de présentation Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) Orientations d'Aménagement et de Programmation Plan d'ensemble 1/10000ème Plan d'ensemble et zoom sur le Bourg et les hameaux 1/5000ème Règlement écrit Zoom sur le Bourg et les hameaux de l'Ouest ( Beauregard, La Tour, Pré Chabert, la Sarrazine, Le Mont, le Bourg, La Bourgeat, Le Soubon, Les Jacquets, Combe Rozet, Le Cornet) Zoom sur les hameaux de l'Est (Les Roussets, Le Soubon, Le Tort, Les Molettes, Charrières Neuves, Les Faures, Les Guimets, Pont Rajat) Zonage réglementaire des risques Classement des voies et empreintes publiques PPRN Plan de Prévention des risques Naturels Annexe PPRN Liste des Servitudes d'Utilité Publique Plan des Servitudes d'Utilité Publique Arrêt R111-3 du 29/12/1990 sur les risques naturels Délimitation des périmètres des captages d'eau potable Règlement des boisements : délibération Règlement des boisements : plan Document graphique Réseaux Système d'élimination des déchets Carte des aléas
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPR)
Carte du PPRN
Règlement des zones
L'intégralité du règlement est consultable en mairie
Fiches conseils
- fiche conseil 0
- fiche conseil 1
- fiche conseil 2
- fiche conseil 3bis
- fiche conseil 4
- fiche conseil 4bis
- fiche conseil 6
Risques Majeurs
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales
Dans le cadre de l'élaboration du PLU, la mairie a lancé la réalisation d'un schéma directeur des eaux pluviales sur l'ensemble de la commune. Ce document doit permettre d'améliorer la gestion des risques liés à l'écoulement des eaux pluviales, en particulier lors de l'instruction des permis de construire.
Un questionnaire a été distribué à l'ensemble de la population pour recueillir vos contributions. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales