Conseil Municipal du 10 10 2024

Délibération n°1 - Etat d'assiette de la forêt communale pour l'année 2025

Délibération n°2 - Approbation de la convention relative à la mise à disposition de l'exercice du droit de pêche entre la commune de Revel et l'association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques de Belledonne

Délibération n°3 - Piste forestière Montmorel en propriétés privées - Remise gracieuse à titre exceptionnel

Délibération n°4 - Mise à jour du règlement des avantages et congés accordés au personnel municipal

Délibération n°5 - Approbation de la Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) pour la location d'un emplacement situé sur le domaine privé de la commune à la société Free Mobile

Délibération n°6 - Mandat spécial pour la participation de Madame la Maire au 106ème congrès des maires de France du 18 11 au 21 11 2024

Délibération n°7 - Protection sociale complémentaire prévoyance - Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion de l'Isère

Délibération n°8 - DM n°2

Délibération n°9 - Demande de subventions pour la réalisation d'un espace multisport

Délibération n°10 - Attribution d'une subvention à l'association Le Perlet dans le cadre du démarrage d'une activité d'entretien des chemins communaux

Délibération n°11 - Montant de la redevance d'Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité

Procès-verbal du CM du 10 octobre 2024