Compte rendu conseil municipal du 21 janvier 2021

Délibérations du conseil municipal du 21 janvier 2021

Délibération n°1 : Budget principal : autorisation d'engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d'investissements avant le vote du budget primitif 2021

Délibération n°2 : Remboursement d'un bien mobilier à un fonctionnaire territorial

Délibération n°3 : Admissions en non-valeurs

Délibération n°4 : Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles affectés à la compétence eau et assainissement – délibération retirée de l'ordre du jour

Délibération n°5 : Demande d’aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes intitulée “mise en valeur des espaces pastoraux”

Délibération n°6 : Modification de la répartition des indemnités des élus

Délibération n°7 : Forêt : état d'assiette 2021

Délibération n°8 : Ouverture d'un poste dans la filière technique

Délibération n°9 : Mandatement au Centre de Gestion de l'Isère pour la négociation d'un contrat cadre de prestations sociales

Délibération n°10 : Projet communal de création d'une maison Tiers Lieux

Procès Verbal du conseil municipal du 21-01-2021

Compte rendu du conseil municipal du 21-01-2021