conseil municipal

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Prochain conseil municipal

Le 4. septembre 2020 - 11:30
Mots clés : conseil municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 10 septembre 2020 à 20h00, en salle du conseil municipal. Ordre du jour : - Approbation du zonage des eaux pluviales - Approbation du Plan Local d'Urbanisme - Instauration du Droit de Préemption Urbain sur l'intégralité des zones U et AU du PLU - Soumission de la pose de clôtures à une Déclaration Préalable - Décision budgétaire modificative - Désignation d'un élu membre du Comité de programmation du LEADER Belledonne - Approbation du montant de l'attribution de compensation de la CCG Le Grésivaudan - Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs...

Prochain conseil municipal

Le 6. mars 2020 - 16:10
Mots clés : conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 10 mars à 20h en salle du conseil . Ordre du jour : Approbation du compte administratif 2019 Approbation du compte de gestion 2019 Affectation des résultats Vote des taxes Vote du budget primitif 2020 Demande de subvention pour la création d'une route forestière au Mont Morel Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 15/09/2015

Le 29. septembre 2015 - 0:00
Mots clés : conseil municipal
Retrouvez le procés verbal de toutes les délibérations votées lors du dernier conseil le 15 septembre 2015 : PRIX DE L'EAU 2015/2016 DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN POSTE AU SEIN DE LA COMMUNE DE REVEL ACHAT PARCELLE LIEUDIT LES ROUSSETS APPEL A PROJET « ECONOMISER L'EAU » - AGENCE DE l'EAU DELIBERATION BUDGETAIRES N°1 (eau et assainissement) DELIBERATION BUDGETAIRE N°2 (communal) ESPACE BELLEDONNE : COMITE DE PROGRAMMATION LEADER BELLEDONNE : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE

Compte rendu Conseil Municipal du 11 mai 2015

Le 29. mai 2015 - 0:00
Mots clés : mairie, conseil municipal
Retrouvez le procés verbal de toutes les délibérations votées lors du dernier conseil le 11 mai 2015 : Demande de subvention pour confortement du pont des Martinots Demande de subvention pour travaux sur réseau d'eau potable Décision modificative Répartition partielle de la subvention inscrite au budget primitif non afféctée Nouvel accord local de répartition des sièges de conseillers communautaires à la CCPG