Compte-rendus des conseils municipaux
Décision du maire
Décision du maire n°02-2026
Décision du maire n°01-2026
Décision du maire n°12-2025
Décision du maire n°10-2025
Décision du maire n°09/2025
Décision du maire n°08-2025
Conseil Municipal du 20 03 2026
Délibération n°2026-18 Fixation du nombre d'adjoints
Délibération n°2026-19 Délégations consenties au Maire
Délibération n°2026-20 Indemnités de fonction du maire et des adjoints
Délibération n°2026-21 Election des membres de la CAO (commission d'appel d'offres)
Délibération n°2026-22 Election des membres du conseil d'administration du CCAS
Délibération n°2026-23 Constitution des commissions municipales
Délibération n°2026-24 Désignation des délégués représentant la commune au sein du TE38
Délibération n°2026-25 Délégation de signature pour les autorisations d'urbanisme concernant le maire
Délibération n°2026-26 Autorisation de principe pour le recrutement d'agents contractuels de remplacement
Délibération n°2026-27 Conditions et modalités de prise en charge de frais pour les agents bénévoles de la bibliothèque
Délibération n°2026-28 Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi de surveillance cantine
Délibération n°2026-29 Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour les états des lieux des salles
Délibération n°2026-30 Actualisation de la demande de financement pour la réalisation des travaux de réfection de la voirie
PV élection du maire et des adjoints
Conseil Municipal du 03 03 2026
Délibération n°2026-06 - Affectation des résultats du budget principal 2025
Délibération n°2026-07 - Vote des impôts directs locaux au titre de l'année 2026
Délibération n°2026-08 - Vote du budget primitif 2026
Délibération n°2026-09 - Création d'un emploi de médiateur pastoral pour l'année 2026
Délibération n°2026-10 - Création d'un emploi permanent au grade d'animateur territorial suite à la réussite d'un agent au concours interne
Délibération n°2026-11 - Sollicitation de financements publics pour les travaux du pont de la route du Soubon
Délibération n°2026-12 - Demande de financements public auprès du programme CEE ACTEE PRO INNO 66- AMI CHENE pour la Maison Verte
Délibération n°2026-13 - Convention de rétrocession d'un point d'eau incendie - Lotissements Villas Célestes
Délibération n°2026-14 - Protocole d'accord EREMA - projet de centrale hydroélectrique sur le Doménon - mise à disposition de foncier communal
Délibération n°2026-15 - Adhésion à la centrale d'achat CANUT
Délibération n°2026-16 - Approbation de la CLECT relatif au transfert de 4 équipements petite enfance de la commune de SMU à la CCLG au 01 09 2025
Délibération n°2026-17 - Motion relative à la compétence distribution de l'électricité et de gaz dans le projet de loi de décentralisation
Conseil Municipal du 03 02 2026
Délibération n°2026-01 - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2029
Délibération n°2026-02 - Approbation rapport CLECT transfert de compétence du domaine nordique du Barioz à la CCLG au 30/10/2025
Délibération n°2026-03 - Approbation rapport CLECT transfert de compétence du funiculaire de St Hilaire du Touvet à la CCLG au 30/10/2025
Délibération n°2026-04 - Demande de subvention Sylv'ACCTES pour l'entretien des parcelles forestières communales
Délibération n°2026-05 - Convention de mise à disposition de la cure à l'association Un toit au balcon
Conseil municipal du 02 décembre 2025
Délibération n°2025-46 - Recrutement de 3 agents recenseurs
Délibération n°2025-47 - Reprise d'équipement de la cuisine du restaurant scolaire par l'entreprise CES
Délibération n°2025-48 - décision modificative n°3
Délibération n°2025-49 - Convention de mise à disposition de la licence IV de la SARL La P'tite Canopée
Délibération n°2025-50 - Demande de financements pour la réhabilitation de la Maison Verte en maison associative et épicerie
Délibération n°2025-51 - Demande de financement pour la rénovation d'un chalet à Freydières mise à disposition de l'ACCA de Revel
Délibération n°2025-52 - Demande de financements pour l'aménagement de deux zones de stationnement du camp de base de Freydières
Conseil municipal du 15 Octobre 2025
Délibération n°2025-40 : Recrutement d'une coordinatrice communale de recensement
Délibération n°2025-41 : Décision modificative n°2
Délibération n°2025-42 : Modification du tarif repas adulte
Délibération n°2025-43 : Acquisition de plein droit de biens sans maitre
Délibération n°2025-44 : Etat d'assiette de la forêt communale pour l'année 2026
Délibération n°2025-45 : Demande de financements pour l'aménagement de deux zones de stationnement du camp de base de Freydières
Conseil municipal du 03 Septembre 2025
Délibération n°2025-31 : Création d'un emploi permanent au grade de technicien territorial suite à promotion interne
Délibération n°2025-32 : Création d'un emploi permanent d'agent polyvalent restauration scolaire, surveillance périscolaire garderie et entretien des locaux
Délibération n°2025-33 : Création d'un emploi permanent d'agent de surveillance périscolaire cantine et garderie
Délibération n°2025-34 : Modification du temps de travail d'un emploi de surveillance cantine
Délibération n°2025-35 : Modification des tarifs et du règlement des services périscolaires + annexe règlement des services périscolaires
Délibération n°2025-36 : Décision modificative n°1
Délibération n°2025-37 : Demande de subvention pour la réalisation d'un espace multisport
Délibération n°2025-38 : Transfert de compétence - Domaine nordique du Barioz + Annexe transfert compétence domaine nordique le Barioz
Délibération n°2025-39 : Transfert de compétence - funiculaire de St Hilaire du Touvet
Conseil municipal du 19 juin 2025
Délibération n°2025-18 : Délibération portant sur les modalités d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
Délibération n°2025-19 : mandat pour des contrats-groupes proposés par le Centre de Gestion de l'Isère
Délibération n°2025-20 : Modification de l'état d'assiette de la forêt communale pour l'année 2025
Délibération n°2025-21 : Demande d'attribution du fonds de concours pour la rénovation de l'éclairage public TEPCV
Délibération n°2025-22 : Création d'un emploi permanent au grade de rédacteur pour le secrétariat général
Délibération n°2025-23 : Suppression d'un emploi de responsable de restauration scolaire et création d'un nouvel emploi à ce poste avec modification du temps de travail
Délibération n°2025-24 : Délibération portant création d'un emploi permanent d'agent polyvalent pour le service périscolaire et l'entretien des locaux
Délibération n°2025-25 : Délibération portant création d'un emploi permanent dont la création ou la suppression dépend de la décision d'un autorité qui s'impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public - communes de moins de 2000 habitants
Délibération n°2025-26 : Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2025/2026
Délibération n°2025-27 : Délibération portant modification du temps de travail d'un emploi périscolaire
Délibération n°2025-28 : Incorporation des biens sans maîtres au patrimoine de la commune
Délibération n°2025-29 : Approbation du règlement du cimetière communal
Délibération n°2025-30 : Approbation des tarifs des concessions, des colombariums et des cavurnes du cimetière communal
Conseil municipal du 15 avril 2025
Délibération n°2025-14 : Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU de Revel.
Délibération n°2025-15 : Fonds de financement du Grésivaudan : Rénovation énergétique de l'éclairage public des communes.
Délibération n°2025-16 : Sollicitation de financements publics pour des travaux de rénovation énergétique de 2 bâtiments communaux : Grange Freydane et Centre Technique Municipal : Dotation Territoriale du Département de l'Isère au titre de l'année 2025, Fonds de concours aux petites communes du Grésivaudan, Fonds de rénovation énergétique des bâtiments communaux du Grésivaudan.
Délibération n°2025-17 : Sollicitation de financements de l'Etat au titre du Fonds Barnier pour des travaux de protection d'un secteur de la commune soumis à des chutes de pierres.
Conseil municipal du 25 mars 2025
Délibération n°2025-1 : Approbation du Compte Financier Unique - CFU de l'année 2024
Délibération n°2025-2 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024
Délibération n°2025-3 : Vote des taux des impôts directs locaux au titre de l'année 2025
Délibération n°2025-4 : Vote du budget primitif 2025
Délibération n°2025-5 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Délibération n°2025-6 : Sollicitation du fonds de concours du Grésivaudan pour la restauration collective publique pour l'achat de matériel de cuisine
Délibération n°2025-7 : Programme ACTEE+PRO-INNO-66-Fonds CHENE / Partenariat FNCCR, TE38, AGEDEN / Mise en œuvre du projet « audits en vue de la rénovation énergétiques de deux bâtiments communaux : Grange Freydane et Centre technique municipal » et demande de contribution financière
Délibération n°2025-8 : Demande de subventions pour la réalisation d'un espace multisport
Délibération n°2025-9 : Demande de subventions pour la réalisation de travaux d'urgence dans l'église communale
Délibération n°2025-10 : Sollicitation de financements publics dans la cadre du Contrat Vert et Bleu pour le projet de gestion de la biodiversité sur le site de Freydières
Délibération n°2025-11 : TE 38 - Travaux sur réseaux d'éclairage public de maitrise de la demande en énergie
Délibération n°2025-12 : Attribution de l'accord-cadre à bons de commandes pour travaux de voirie et réseaux à l'entreprise COLAS
Délibération n°2025-13 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité